Legal notice

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : DIGIDOCS
• Statut juridique : Auto-entrepreneur
• Nom commercial : OrdoPlanners
• Adresse :  Cesson, France
• Numéro SIRET : 99058909500019
• TVA intracommunautaire : N/A (Franchise en base de TVA)

2. Contact

• E-mail : digidocs.fr@gmail.com
• Téléphone : 0672685349
• Formulaire de contact : disponible sur la boutique Shopify

3. Hébergeur

• Hébergeur du site : Shopify Inc.
• Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
• Téléphone : +1 888 746 7439
• Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

• Tous les contenus (textes, images, designs, fichiers numériques) présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.
• Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.
• Les planners digitaux sont destinés à un usage personnel uniquement.

5. Données personnelles

• Les informations collectées lors de vos commandes sont nécessaires au traitement de celles-ci.
• Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification ou suppression en nous contactant à l’adresse e-mail ci-dessus.

6. Responsabilité

• L’éditeur ne peut être tenu responsable des problèmes liés au téléchargement ou à l’utilisation des fichiers numériques.
• La boutique met tout en œuvre pour garantir la disponibilité et la qualité des fichiers proposés.